Voici la transcription de la vidéo:
👋 Alors, on va parler, sans plus tarder, peut-être pour récapituler juste un petit point. C’est que si vous aimez ces vidéos en live tous les mardis à midi, n’hésitez pas à mettre un like 👍. J’aime sur quel que soit le réseau social sur lequel vous suivez ça, pourquoi ? Parce que c’est important pour moi, ça permet aux algorithmes de voir que c’est du contenu de qualité qui vous aide, et ça me permet de continuer à passer du temps, justement, à faire des vidéos. Donc voilà, pour me soutenir, la meilleure façon, c’est de mettre un petit j’aime sous la vidéo que vous êtes en train de regarder. Si vous voulez, vous pouvez aussi vous abonner à chaîne YouTube, parce que j’ai repris le live, le n’importe quoi, j’ai repris le défi d’une vidéo par jour sur la chaîne YouTube. Donc, vous avez beaucoup de contenu tous les jours, des sujets différents qui traitent évidemment de la location saisonnière ou en tant que gestionnaire de location saisonnière, comment faire pour augmenter son chiffre d’affaires. Donc voilà, c’est la petite minute pour vous rappeler ces petites choses-là et on va parler de notre sujet incroyable du jour !
Comme je vous disais, je suis tombé de ma chaise quand j’ai eu mes alertes news qui m’indiquaient ça. Alors, pour se remettre en contexte sur Paris, comme vous le savez probablement déjà, on a une décision de la cour de cassation de février 2021. Je regarde quand même les dates, je ne voulais pas après ça par cœur en plus de février 2021, qui ont rendu et qui ont estampillé la légalité des règles imposées par la ville de Paris.
Alors, quelles sont les règles imposées par la ville de Paris ? On se dit souvent, mais c’est trop limité. En fait, c’est ça qui est dommage, c’est que souvent, dit halloween, dit par ici 120 jours. Alors, c’est plus compliqué que ça, ultra complexes. Mais il y a deux choses à savoir : il y a le cas de la résidence principale et il y a le cas d’un logement qui n’est pas une résidence principale.
Première question, qu’est-ce qui détermine la résidence principale ? La résidence principale, de ce que nous dit la ville de Paris, c’est qu’il faut habiter au moins huit mois dans un bien pour qu’ils soient estampillés résidence principale. Mais pas que, c’est pas que vivre huit mois dans un bien, c’est pas que la résidence fiscale, c’est aussi à voir. Et donc, faut le prouver, à voir le centre de ses intérêts personnels ou professionnels à ces adresses. Donc, c’est tout un faisceau d’éléments qui vont vous aider à prouver que c’est effectivement votre résidence principale. Ça peut être des factures de consommation d’électricité, d’eau, etc., qui prouvent que vous êtes bien effectivement là. Ça peut être même l’inscription de vos enfants à l’école, qui prouve que, en effet, le centre de vos affaires familiales sont à cette adresse, etc. Et c’est tout ce qui peut prouver que cette adresse est importante pour autant sur le plan pro que personne. Donc, ça c’est ce qui détermine le fait d’être en résidence principale. Une fois qu’on s’est dit ça pour la résidence principale, on a, en effet, les 120 jours à respecter. Ces 120 jours maximum, c’est ce qu’indique la ville de Paris. Et une fois que vous avez fait ça, il y a quand même deux petites, l’autre étape, qui seront importantes, et pas si petit que ça. La première, c’est de s’enregistrer, de façon à avoir un numéro. Et la deuxième, c’est de payer la taxe de séjour, qui est imposée, évidemment, par la ville de Paris, avec les prélèvements récurrents la matière.
Le deuxième cas, c’est si ce n’est pas une résidence principale, mais ton parfois on vient me voir en me disant : ‘J’ai envie d’acheter un bien à Paris, je voudrais le mettre en herbe.’ Il dit : ‘Est-ce que c’est possible ?’ Donc, là, forcément, comme c’est un achat à vocation locative, on tombe directement dans le deuxième cas, qui est le K2 ou ce qu’on n’a pas une résidence principale. C’est là où c’est le plus difficile et c’est là où on a vraiment le cœur des règles imposées par la ville de Paris. Il se dire que si ce n’est pas une résidence principale, vous avez plusieurs obligations très lourdes. La première, c’est de changer les usages du bien. Donc, de passer d’un usage d’habitation à un usage commercial. Mais pas que, changer l’usage du bien avec surfaces de compensation. Qu’est-ce que ça veut dire ? Ça veut dire que si vous voulez faire la demande à la ville de Paris de changer 15 mètres carrés en usage d’habitation à usage commercial, il va falloir aussi avoir acheté ou avoir déjà en votre possession une autre surface de 15 mètres carrés en usage commercial que vous allez basculer en usage d’habitation, ce qu’on appelle la compensation. Montrer à la mairie de Paris que vous avez compensé. Vous allez voilà compenser cette surface qui va se transformer en usage commercial. Ça, c’est la première règle. La deuxième règle, si vous avez réussi à passer ça, déjà bravo, et la deuxième règle à respecter, c’est que vous êtes encore soumis à l’autorisation de la ville de Paris pour changer cette surface qui est maintenant à usage commercial pour la changer sa destination en hébergement hôtelier. Et c’est là les deuxièmes autorisations à solliciter de façon à changer la destination du local. Et ça passe en hébergement hôtelier.
Une fois que ça c’est fait et que vous avez passé toutes ces étapes-là, alors c’est possible. Certains y arrivent, c’est pas hyper fréquent, mais c’est possible. Et une fois que vous avez passé tout ça, il vous faut faire un enregistrement en ligne, comme pour les résidences principales, et vous acquitter des textes de séjour classiquement.
Donc, voilà pour les règles mises en place par la ville de Paris. C’est régulé comme vous, et elles ont été validées, et doit y avoir un mot académique en endroit, mais je ne le connais pas validé par la cour de cassation comme étant légale. Donc, elles sont maintenant suivies, en tout cas sur les différents procès qui ont lieu aujourd’hui entre la ville de Paris et les personnes qui réalisent leur Airbnb de façon illégale, en tout cas en dehors des règles sollicitées par la ville de Paris.
Pour vous donner une idée, les 400 propriétaires aujourd’hui qui sont en procédure avec la ville de Paris, les propriétaires qui ne respectent pas les règles de la ville de Paris, risquent jusqu’à 50 000 euros d’amende. Alors, par rapport aux prix au mètre carré à Paris, pourrait se dire : ‘C’est pas incroyable’, mais ça reste quand même une somme quand on exploite en ruine. Mais ça reste quand même une somme, évidemment pour tout le monde, ça reste.
Donc, voilà le décor est planté sur la situation dans laquelle on est à Paris. Donc qu’est-ce qui s’est passé de nouveau ? Quelle est ma source sur cette information ? C’est Figaro immobilier qui a eu deux articles hier. Peut-être d’autres vont se diffuser, mais en tout cas, celui qui a partagé cette information avant tout début ces filières. Mais si vous souhaitez aller voir qui est à l’immobilier non-partage, qu’une faille a été trouvée par un certain nombre d’avocats qui défendent les propriétaires qui font du Airbnb à Paris.
🔍 Comment s’appelle cette faille ? Cette faille, elle s’appelle h2 et ce n’est pas un virus, c’est un document. Alors, le formulaire H2, j’ai été obligé de faire des petites recherches, pour ne rien vous cacher. Moi, je vous rapporte tout ça en tant que journaliste, on va dire. Je n’ai évidemment aucune connaissance juridique. Si vous voulez avoir votre cas précis, je vous jure, c’est vraiment à vous rapprocher d’un avocat qui s’y connaît, parce que moi, j’aurais pas de connaissances sur sa légèreté. C’est plus un travail journalistique pour vous transmettre cette information qui, pour moi, a été un coup de tonnerre dans le paysage de location saisonnière en France.
Donc, le document H2, qu’est-ce que c’est ? C’est une déclaration qui a pour objet de recenser les constructions nouvelles et d’établir la valeur locative cadastrale d’un bien. Donc, c’est un document qui est en effet capital, et il faut que la ville de Paris puisse faire état de ce document H2 lors de l’action en justice qui est intentée. Et c’est là, en fait, qu’un résident a trouvé une faille, puisque certains documents H2 n’avaient pas les mentions sollicitées par le juge. Donc, les mentions qui sont nécessaires, pour vous donner une idée, il faut qu’il y ait le nom de l’occupant. Mais là où le challenge réside, c’est qu’il faut que ce document H2 date d’au moins 1er janvier 1970. Donc, c’est-à-dire qu’il y a plus de 50 ans. C’est-à-dire que pour un certain nombre de ces documents, on n’a pas les mentions qui sont souhaitées par le juge. Donc, ces mentions sous le nom de l’occupant, le loyer versé au 1er janvier 1970 et la date d’entrée dans les lieux. Donc, c’est quand même très, très exigeant et on comprend au combien certains documents peuvent ne pas être à jour de toutes ces informations-là, ce qui met quand même un sacré poids sur les épaules de la ville de Paris pour aller trouver.
Donc, ça c’est dans les éléments qui sont évoqués dans les articles que j’ai lus. C’est-à-dire que la ville de Paris doit pouvoir trouver par d’autres moyens. On en est là, c’est l’information que je partageais, j’ai dit hier. Donc, là, on est vraiment à ça. Nous, on se dit, bah, qu’est-ce qui va se passer ? Le premier point, c’est qu’il faut que la ville de Paris puisse être capable de fournir d’autres documents pour pouvoir faire état du fait que le bien était effectivement à usage d’habitation loué en 1970 sous préfet janvier 70. Ça va être les prochaines étapes pour la ville de Paris.
Quelles sont les conséquences pour les propriétaires qui ne trouvent aucune gagné des procès ? Parce que là, c’est aussi ça, ce qui est intéressant, c’est qu’on a vraiment des propriétaires qui ont gagné leur procès contre la ville de Paris. On a une avocate qui s’appelle Lorraine Derrien qui nous explique, en fait, sur 80 dossiers qu’elle gère, elle a pu obtenir la victoire en première instance à 90 %. À 90 %, c’est énorme. Sur ces 80 dossiers, elle a pu obtenir une fois encore un sens là et commence à avoir les dossiers en appel, parce qu’évidemment, la mairie de Paris a fait appel. Et elle nous dit donc l’appel, le traitement des dossiers en appel comme ans et en fait pour le premier qu’elle a eue, elle a obtenu une première victoire au profit de son client, donc contre la mairie de Paris sur ça. Donc, c’est vraiment, c’est vraiment incroyable en fait ça. Et du coup, qu’est-ce qui pourrait faire que c’est fichage de puisse être réputée ne sera comment dire en droit 90 rentable donc valable fera ce genre de choses ça peut être des petites choses vous pourriez avoir une fiche age 2 qui n’est pas daté par exemple ça c’est pas valable vous pourriez avoir une fiche de qui et ratures nature est plus que rassuré parce que c’était les ratures et mais en tout cas elle est aussi raturé une fiche de qui n’a pas de signature sas est pas valable aussi où le fait que le lot ne soit pas lisible pas correctement lisible sur sur la fiche tous ces éléments là peuvent permettre à l’avocat d’utiliser le fait que l’affichage de n’est pas valable et peuvent permettre en fait aux prêteurs de gagner en première instance ou en appel contre la mairie de Paris.
Donc, voilà, c’est un peu c’est un sacré truc c’est une sacrée un fou qui était tombé là je pense que pour la mairie de Paris c’est un vrai chamboulement parce que et comme c’est écrit dans les articles chers que à ce stade la mairie de Paris et dans légalement confirmée par la cour de cassation sur le bien fondé de ces exigences penser que voilà tous les dossiers elle est forcément passé mais là on met le doigt sur un point qui va mettre probablement en difficulté la mairie de Paris pour obtenir le gain en justice contre les propriétaires qui font du Airbnb sans respecter les règles.
Alors la question qu’on peut se poser aussi c’est qu’est-ce qui va se passer pour les propriétaires qui ont gagné est-ce qu’ils peuvent continuer à faire une exploitation en courte durée sur le Airbnb, Booking évidemment ? À priori, oui. En tout cas, à ce stade là où on en est aujourd’hui, à priori, oui, pourrait continuer justement à faire du Airbnb tranquillement en ayant gagné leur procès contre la ville de Paris.
Voilà, dites-moi ce que ça vous inspire les ami(e)s, est-ce que est-ce que ça vous étonne, est-ce que ce que vous aviez déjà entendu parler de ça ? Moi, la filiale de jeux doivent être que j’en avais jamais entendu parler, que je ne connaissais pas du tout. La question qui se pose aussi à ce stade et c’est vrai que encore une fois l’information est un peu jeune, donc on va même la digérer, on s’est envoyé, mais une des premières questions moi que je me pose c’est me dire si jamais il y en a évidemment à mon avis pas beaucoup à Paris, mais si jamais on a un bâtiment qui a été construit après 1970, j’imagine qu’on peut prendre une fichage deux plus récentes que 70 si le bâtiment a été construit après. J’imagine, mais c’est vrai que c’est une des premières actions que je me suis posée. Je me suis dit si jamais il se trouve qu’on a un immeuble qui est plus récent comment ça se passe. Voilà, j’imagine que l’on peut prendre un document qui est qui est plus récent. Est-ce que ça vous pose des questions si de votre côté ? Je dis pas qu’on aura toutes les réponses ça, mais c’est intéressant. Alors, je regarde les questions vous posez sur Instagram. Maloka immo me dit est-ce que tu penses que cette faille soit aussi applicable dans d’autres villes ? Bordeaux, Biarritz. Une très bonne question ça aussi. C’est une très bonne question. Est-ce que ça peut être applicable dans d’autres villes ? J’imagine que la justice fonctionne en d’une façon façon les fichages dossier national c’est pas un truc d’ailleurs si vous voulez vous voir plus d’informations allez trouver ça sur le site des impôts impôts gouffran et faire briller déclaration h-2a projet de recenser les constructions. Donc, j’en déduis est un pays tu pas juriste et ses anciens ou là on discute entre nous moi je suis pas juriste, mais c’est vrai que spontanément on a envie de se dire mais ça pourrait marcher peut-être dans d’autres villes. 👩⚖️
🔍 Je regarde vos messages, Étienne 1, me dit : « C’est bien pour la profession et le futur à court terme, mais c’est intéressant, après combien de temps est-ce que ça peut durer cette situation-là ? J’ai peine à croire que la mairie de Paris ne trouve pas l’idée paraît aussi très bien accompagnée juridiquement. Donc, j’ai peine à croire qu’ils ne trouvent pas d’autres options pour pouvoir prouver leur usage d’habitation à cette date-là. Le fait que c’est elle, ou et je me dis qu’ils vont, ils vont trouver une alternative, donc c’est peut-être une faille temporelle, quoi. »
Mal au Cœur me dit : « Jamais entendu parler de l’affichage de métier. J’ai lu l’article hier à Coop. J’ai aussi sa part, Sataflash, et Sap. Je vais regarder les questions que vous vous posez sur Youtube et Instagram. »
Bonjour Marie-Jo, bienvenue. Alors sur Facebook, en hébergement hôtelier, en plus la TVA sur les locations. Alors, la TVA, il faut vraiment creuser ce sujet-là de la TVA parce que ça dépend vraiment de la situation. Il faut être en para-hôtelier pour être éligible à la TVA. Mais il me semble qu’il y a aussi des statues de possession des biens qui font que oui ou non être éligibles à la TVA. Je ne suis pas experte sur sa voix, pas dire de bêtises et je pense que sur ces sujets, il vaut mieux ne pas prendre conseils sur internet mais plutôt solliciter un conseil auprès d’un professionnel. Nous, on a un avocat partenaire qui s’appelle Dimitri Bougeard qui est excellent dans ce métier donc n’hésitez pas plutôt à aller solliciter des professionnels comme Dimitri Bougeard pour être bien conseillé et être sûr de ne pas faire d’impair sur ça parce que c’est tellement grave qu’il faut être sûr de faire les choses bien.
Il me dit à la mairie de Paris de produire fichage de oui, c’est une responsabilité de la mairie de Paris de produire l’affichage 2, c’est en tout cas la vue des lectures que j’ai fait. C’est ce que j’ai bu, c’est serré, que c’est à la mairie de Paris de donner de fournir cette fichage 2 comme sa valeur cadastrale j’imagine, c’est quelque chose qui sont supposés avoir et qui permet de prouver le bien-fondé de leur action en justice.
Je me dis la mairie de Paris va réagir, oui, ben voilà, on est d’accord, serré que je pense pas que ça reste longtemps, quelques est aussi, je vais, ils sont encore une fois très bien accompagnés juridiquement donc je pense que c’est un coup de tonnerre mais qui est temporaire qui est emparé qui va te permettre à certains propriétaires de passer là temporairement entre les mailles du filet mais j’ai peine à croire que ça dure infiniment.
Alors une question suivante :
Alors Émilie me dit : « Je suis ces histoires du coin de l’œil car je suis dans une ville de 5000 habitants dont je ne pense pas que ça arrivera demain mais penses-tu que si la mairie de Paris arrive à trouver une parade cela pourrait s’étendre à de plus, qui dit, alors ça c’est le sujet et c’est vrai que c’est un sujet assez récurrent de se dire aujourd’hui est-ce que en location saisonnière on a une situation dans laquelle de toute façon on sera de plus en plus restreint. Est-ce que à terme si on devait grossir le trait toutes les communes de France 2 vers de paix vous vont, au conditionnel, mettre des règles pour restreindre le Airbnb ? Moi, j’y crois pas, moi, je pense que il y a beaucoup de communes qui sont assez intéressées par l’activité que peut produire la location saisonnière, des communes qui n’attirent pas les hôtels aujourd’hui mais qui attirent les loirs saisonniers. Je pense que beaucoup de communes de France ont l’enjeu de ne pas voir dépérir leur commerce et sont très heureuses de voir arriver derby avec du trafic, des gens qui vont avoir besoin de baies, de consommer, de se restaurer et faire des achats etc. Donc je pense que peut-être que ça arrivera un jour mais à mon avis on a beaucoup beaucoup de temps devant nous pour que des communes mais comme la tienne par exemple à 5000 habitants c’est 5050 milles 4 à 5000 habitants pourquoi des communes de 5000 habitants soit concerné par par des règles comme ça avec mon mari ont investi ensemble pour faire de la courte durée et ont investi sur ce type de gomme sur des communes de plus petite taille pour pour lesquelles il est très peu probable que dans un avenir proche fournée des problèmes de de régulation municipal.
Je crois que j’ai vu, j’ai répondu à toutes les questions ça a pas l’air de vous étonner, ouais, enfin c’est quand même un truc un peu voilé, mais attendez pas quand j’ai lu ça c’est clair que bah écoutez je m’arrête là pour aujourd’hui j’espère que ce sujet vous aura plu j’ai fait ça vous aura intéressé comme vous le savez on peut se retrouver la semaine prochaine mardi à midi pour un autre live sur un sujet totalement différent. D’ici là si vous pensez à des questions n’hésitez pas à me poser sur YouTube je vois de façon hyper bien présenter l’ensemble des questions donc je me fais force d’y répondre une par une donc n’hésitez pas à poser vos questions je vais les voir et y répondre personnellement ce sera avec grand plaisir que je pourrai vous aider sur tout ça. On a une dernière question de Christophe qui me dit : « Il y a des partenariats entre Airbnb de nombreuses communes rurales afin de favoriser le développement touristique en milieu rural. » Ouais, tu confirmes, tu confirmes mon impression c’est que je pense que il y a quand même beaucoup de communes de plus petite taille sont très intéressées par l’activité commerciale que peut produire le hébergement. »🎉